CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

1. Identification du vendeur
Société : SAS CDH COSMETICS
Société au capital de 30000 euros,
Ayant son siège social au : 9 rue de l’Oustalet, 34110 Vic-la Gardiole
Immatriculée au RCS de Montpellier B 788 602 449.

2. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la commande, des conditions particulières de vente énoncées ci-dessous et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre CDH COSMETICS et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. 

3. Produits
Toute utilisation et/ou reproduction des photos est interdite. Les photos qui illustrent ce site Internet sont soumises à des conditions d’utilisation. A noter qu’il peut arriver qu’en raison de la configuration d’affichage des écrans, les couleurs des produits puissent apparaître différentes, le vendeur ne peut en être tenu pour responsable.
Les prix des produits sont indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et qui seront facturés en sus et seront précisés à l’acheteur lors de la validation de sa commande. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés à l’acheteur lors de la validation définitive de sa commande.
Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de l’un des Produits, l’Acheteur en est informé sur le site (par la mention « rupture de stock ») Dans le cas où l’indisponibilité d’un produit est constatée après la validation de la commande, l’Acheteur aura la possibilité d’annuler sa commande en sollicitant soit le remboursement des sommes versées dans les trente (30) jours au plus tard après leur prélèvement, soit l’échange du(des) Produit(s) indisponible(s), par e-mail

4. Commandes
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la Commande.
CDH COSMETICS confirmera au client l’acceptation de sa Commande par l’envoi d’un message de confirmation à l’adresse mail que ce dernier aura communiquée. La vente ne sera conclue qu’à compter de l’envoi de ladite confirmation de commande.
CDH COSMETICS se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute Commande d’un client notamment en cas d’insolvabilité dudit client ou dans l’hypothèse d’un défaut de paiement de la Commande concernée ou d’une livraison antérieure ou d’un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa Commande engagent celui-ci. CDH COSMETICS ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l’impossibilité de livrer les Produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.

5. Paiement
L’Utilisateur aura le choix lors de la validation de sa commande entre les modes de paiement suivants :
– Par paypal
– Par paypal 4X sans frais
– Par carte bancaire (STRIPE). L’utilisateur entrera son numéro de carte, la date d’expiration de celle-ci, le nom du porteur de la carte et le cryptogramme visuel.

Le paiement doit être réalisé lors de la commande en ligne par l’Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Toutes les commandes sont payables en euros, toutes taxes et contributions obligatoires comprises.
L’Acheteur garantit à CDH COSMETICS qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement choisi pour sa commande, lors de l’enregistrement de son bon de commande.
CDH COSMETICS se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site internet.
Des pénalités sont applicables de plein droit aux montants impayés après un délai de dix jours suivant la date de règlement ou dès la notification du rejet de paiement bancaire. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement ou de paiement partiel d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
CDH COSMETICS se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d’identité et/ou le cas échéant de la carte bancaire (recto uniquement),et/ou RIB et/ou un justificatif de domicile de l’Acheteur pour tout paiement par carte bancaire (y compris via PayPal), et ce quel que soit le montant de la commande.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par CDH COSMETICS aux seules fins de vérification de l’identification de l’Acheteur de la validité de la commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée.
CDH COSMETICS conserve la pleine et entière propriété des produits vendus jusqu’au l’encaissement du prix intégral.

6. Livraison
La commande est traitée dans un délai de 24 à 72 h après la réception du règlement (hors samedi, dimanche et jours fériés). Aucune expédition n’est effectuée le week-end et les jours fériés, une commande passée le vendredi sera donc traitée le lundi.
Frais de livraison : Si la mention « Livraison gratuite » apparaît dans le panier (Commande supérieur à 100€ HT), le montant des frais est à la charge du vendeur. Dans le cas contraire, le montant des frais de livraison (8€HT) est notifié dans le «panier ». Les frais de livraison comprennent les frais de manutention, d’emballage et de transport. La livraison gratuite concerne exclusivement les commandes livrées en France Métropolitaine par colissimo.
Les livraisons sont effectuées par colissimo suivi.

– Colissimo France Métropolitaine : Le délai de livraison habituel, du lundi au samedi, est de 48 h après le dépôt du colis à la poste (soit 72 h en moyenne après l’enregistrement de la commande, hors week-end et jours fériés).

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n’est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) de la Poste ou de Chronopost faisant foi.
Si le colis apparaît comme bloqué à une étape de la distribution, l’acheteur doit alors prendre contact avec le service clients qui ouvrira alors une enquête auprès de la poste. La poste bénéficie alors d’un délai maximum de 3 semaines pour nous adresser le résultat de ses recherches.
Si au terme de ce délai, la poste n’est pas en mesure de nous transmettre un justificatif, le colis sera déclaré perdu et nous procèderons alors au remboursement de la commande. CDH COSMETICS en avise alors le client et procède immédiatement aux formalités de remboursement de la commande correspondant au colis perdu (produits et frais de port).
En revanche si la poste nous adresse un document validant la livraison, CDH COSMETICS ne pourra pas ouvrir de dossier de litige et ne pourra donc pas procéder au remboursement de votre commande.
Si l’Acheteur constate une anomalie du colis (colis ouvert ou endommagé), il ne doit pas l’ouvrir et le rapporter à la poste dans un délai de 3 jours. Faire établir un « constat de spoliation ». L’ouverture du colis annule toute possibilité de recours auprès de la poste.
L’acheteur doit signaler le problème rencontré à CDH COSMETICS par mail à l’adresse suivante service-conso@cestdanslhair.com .
Si l’Acheteur constate une anomalie sur le contenu du colis (produit manquant, produit endommagé ou tout autre problème), l’Acheteur ou le destinataire des produits commandés doit signaler cette anomalie à CDH COSMETICS par mail.
Toutes réserves à la livraison d’un produit doivent être portées à la connaissance de CDH COSMETICS par mail ou par pli recommandé dans les trois (3) jours.
Dans tous les cas, les retards éventuels dans l’acheminement du colis ne donnent pas le droit à l’acheteur de demander des dommages et intérêts.
A titre commercial, dans la mesure où un retard de 24 h est constaté sur une livraison (hors week-end), CDH COSMETICS enverra à son client qui lui en fera la demande un bon d’achat d’un montant de 6 € à faire valoir sur sa prochaine commande dans un délai de 3 mois. Pour en bénéficier, l’acheteur devra envoyer un mail mentionnant le numéro du colissimo et l’objet du retard. Il recevra son bon d’achat sous la forme d’un code à saisir dans son panier.
A la réception des Produits commandés, l’Acheteur devra vérifier la conformité de ces Produits. Toute anomalie concernant la livraison (Produit manquant ou cassé, colis endommagé, …) devra être signalée par l’Acheteur par e-mail adressé au service clients dans les délais les plus brefs. Toute réclamation formulée après un délai de 7 jours sera rejetée par le vendeur.
Si le colis n’est pas délivré dans un délai de 7 jours après avis d’expédition, l’Acheteur devra prendre contact avec le vendeur afin de signaler le problème. Toute réclamation formulée après un délai de 7 jours sera rejetée par le vendeur.
Le vendeur est déchargé de son obligation de livrer en cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, grèves…).

7. Force majeure
La responsabilité de la société CDH COSMETICS ne pourra être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.121-21 et suivant le Code de consommation, le consommateur dispose d’un délai de 30 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et en demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Passé ce délai, votre retour sera refusé.
Les produits doivent impérativement être retournés à « CDH COSMETICS, 9 rue de l’Oustalet, 34110 Vic-la-Gardiole – FRANCE », dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…) accompagnés d’un courrier mentionnant le(s) motif(s) du retour signé par l’acheteur. 

Les frais de port de retour du colis sont à la charge de l’acheteur sauf en cas d’erreur de livraison avérée.
Si les conditions de retour sont remplies, CDH COSMETICS procédera au remboursement de l’achat dans un délai d’un mois maximum. Le remboursement sera fait par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat, au nom de l’acheteur (figurant dans l’adresse de facturation) exclusivement.
Si les conditions de retour ci-dessus ne sont pas remplies, le colis sera tenu à la disposition de l’acheteur qui en sera informé. Le colis pourra alors lui être retourné, sur sa demande écrite et à ses frais exclusifs.
CDH COSMETICS n’accepte pas les colis adressés en port dû. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l’acheteur.

Formulaire de rétractation :
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat).
A l’attention de CDH COSMETICS (service.conso@cestdanslhair.com) : 
Je/nous vous notifie/notifions par la présente ma/notre rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Commandé le / reçu le : … / …
Nom du (des) consommateur(s) : 
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : 
Date : 

9. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. CDH COSMETICS ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de CDH COSMETICS sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le « bref délai » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.  

10. Garantie 
Dans tous les cas CDH COSMETICS ne pourra être tenu pour responsable du non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité de CDH COSMETICS est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause déterminée à la date de sa vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéfice de la garantie légale d’éviction et des vices cachés prévue aux articles 1625 et suivants du Code Civil.
Le client pourra contacter le service clients par mails à l’adresse service-conso@cestdanslhair.com Réponse : 48 heures.

11. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et des contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de CDH COSMETICS. De plus, CDH COSMETICS s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

12. Validité des offres
Nos offres de frais d’envoi gratuit ne s’adressent qu’à des consommateurs disposant d’une adresse de livraison en France métropolitaine. 
Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu’à l’épuisement des stocks.
En cas de débit ou d’encaissement visant la commande d’un article indisponible, CDH COSMETICS s’engage à proposer un avoir ou à rembourser le Client dans un délai de 15 jours.
CDH COSMETICS s’engage à prévenir par courrier électronique le Client qui aurait passé commande d’un article indisponible.

13. Utilisation des produits – Précautions d’emploi
Les huiles essentielles sont des concentrés très puissants et peuvent se révéler dangereuses si elles ne sont pas utilisées correctement. 
Le VENDEUR indique les précautions d’utilisation des huiles essentielles sur ses conditions générales de vente.
Le Client doit prendre connaissance des précautions d’emploi du VENDEUR avant l’utilisation des Produits et les respecter pour tout usage .
Le Client qui vend ou offre un produit provenant du VENDEUR est tenu d’expliquer à son acheteur les précautions d’utilisation liés aux produits et cités ci dessous.
Le VENDEUR ne saura être tenu responsable des dommages causés par un mésusage d’un de ses produits ou par non-respect des précautions d’utilisation de la part du client.

Pour un usage serein des produits contenant des huiles essentielles, respectez les précautions ci-dessous:
– Réservé à l’adulte. 
– Ne pas utiliser de produit contenant des huiles essentielles chez la femme enceinte ou allaitante, les personnes épileptiques.
– Irritant pour les yeux, rincer abondamment à l’au en cas de contact.
– Ne pas utiliser en cas d’allergie à l’une des huiles essentielles.
– Pour les personnes à tendances allergiques, toujours effectuer un test d’allergie avant d’utiliser un produit contenant une ou des huiles essentielles. Procéder à un test simple de tolérance : Déposer 1 goutte de shampoing ou soin sur un pansement puis coller le sur le pli du coude et attendre 48 heures. Si vous observez une réaction (rougeur, irritation, picotement…), n’utilisez pas le produit.

La Nature nous offre des huiles essentielles qui parfument et nous procurent du bien-être. Selon l’huile essentielle et le mode d’utilisation, certaines précautions seront nécessaires. Nous vous présentons des conseils afin de les utiliser à bon escient et avec confort.

Avant utilisation, si vous avez un doute, n’hésitez pas à vous renseigner auprès de votre médecin.

Précautions d’emploi des cosmétiques contenant des huiles essentielles :
– Ne pas laisser à la portée des enfants.
– Ne pas utiliser pour les bébés et les enfants de moins de 6 ans sans avis médical.
– Ne pas utiliser si vous êtes épileptique.
– Ne pas utiliser si vous êtes asthmatique.
– Ne pas utiliser en cas de maladie hormone-dépendante.
– Ne pas utiliser en cas de problèmes cardiaques.
– Ne pas utiliser pendant la grossesse ni pendant l’allaitement sans avis médical.
– Ne pas utiliser en cas d’allergie à l’une des huiles essentielles.
– Certaines huiles essentielles sont photosensibilisantes (orange, citron, mandarine)*.
– Éviter le contact avec les yeux.
– En cas de projection accidentelle sur les yeux, rincer abondamment l’œil avec de l’eau claire puis contacter votre médecin.
– Conserver à l’écart de toute flamme.
– Ne pas ingérer.

Les conseils donnés ne peuvent en aucun cas remplacer la prescription de votre médecin.

*Dans le monde végétal, les substances photosensibilisantes augmentent la sensibilité de la peau à la lumière solaire, même lors d’une exposition au soleil indirecte. Elles peuvent provoquer des brûlures cutanées ou un brunissement irréversible de la peau.

Pour un usage serein des colorations végétales et poudres de plante, respectez les précautions ci-dessous :
– Ne pas mettre en contact avec les yeux.
– Ne pas inhaler.
– Faire une touche d’essai 48 heures avant l’application. Ne pas appliquer sur un cuir chevelu sensible.
– Toute substance naturelle est susceptible de provoquer une réaction allergique. Dans ce cas, consultez votre médecin.
– A conserver à l’abri de la lumière et de l’humidité après ouverture.

Pour un usage serein des Huiles essentielles Holi Énergétique, respectez les précautions ci-dessous :
La gamme Huiles essentielles Holi énergétique est uniquement destinée à la diffusion comme parfum d’ambiance.
– Ne pas appliquer ni sur la peau, ni sur les cheveux.
– Ne jamais injecter d’huiles essentielles par voie intraveineuse ou intramusculaire.
– Ne pas laisser les huiles essentielles à la portée des enfants.
– Ne jamais ingérer d’huiles essentielles sans avis médical.
– Ne jamais appliquer d’huiles essentielles sur les muqueuses, le nez, les yeux, le conduit auditif et les zones ano-génitales.
– Pour les personnes à tendances allergiques, toujours effectuer un test d’allergie avant d’utiliser une huile essentielle par un médecin. Procéder à un test simple de tolérance : 1 goutte sur le pli du coude et attendre 48 heures. Si vous observez une réaction (rougeur, irritation, picotement…), n’utilisez pas le produit.
– En cas d’ingestion accidentelle, ne pas se faire vomir et contacter un médecin ou les urgences. En cas de doutes ou d’interrogations, n’hésitez pas à demander conseil à votre médecin. 
– Certaines huiles essentielles peuvent être irritantes ou sensibilisantes. 
– Liste de nos huiles essentielles pouvant être irritantes ou avoir des effets indésirables : Cèdre Atlas, Eucalyptus, Menthe poivrée, Romarin.
– Certaines huiles sont photosensibilisantes. Après application de ces huiles, ne vous exposez pas au soleil ou UV.
– Liste de nos huiles essentielles pouvant être photosensibilisantes : Citron, Mandarine, Orange, Pamplemousse, Verveine.
– Toute substance naturelle est susceptible de provoquer une réaction allergique. Dans ce cas, consultez votre médecin.
– A conserver à l’abri de la lumière et de l’humidité après ouverture.

Pour un usage serein des bougies et parfums d’intérieur, respectez les précautions d’utilisation ci-dessous :
– Danger : liquide et vapeurs très inflammables,
– Tenir hors de portée des enfants,
– Tenir à l’écart de la chaleur/des étincelles/des flammes nues/des surfaces chaudes,
– Ne pas fumer pendant ou juste après les pulvérisations,
– En cas de contact avec la peau : laver abondamment à l’eau et au savon,
– Ne pas vaporiser en présence de femmes enceintes, allaitantes ou d’enfants,
– Ne pas vaporiser directement sur une personne ou un animal,
– Peut provoquer une allergie cutanée,
– Ne pas avaler,
– Aérer l’espace après chaque utilisation,
– En cas d’irritation cutanée, consulter un médecin. En cas de consultation, garder à disposition l’étiquette de l’emballage.
– Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme,  ne pas jeter dans l’environnement.

Responsabilités
Holi cosmétiques naturels s’engage à procéder avec prudence et diligence dans les renseignements qu’elle rend disponibles. Toutefois, les renseignements, indications, conseils ou explications fournis par CDH COSMETICS sur sa Boutique ou sous toute autre forme ne sont donnés qu’à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité d’Holi cosmétiques naturels.

Ces informations ne doivent en aucun cas être considérées comme une recommandation de traitement (préventif ou curatif), une ordonnance ou un diagnostic. En cas de maladie ou d’autres troubles importants, il est nécessaire de consulter un professionnel de la santé qui saura évaluer au mieux votre état de santé.

Bien qu’elle s’efforce de maintenir la Boutique à jour, CDH COSMETICS n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude des données qu’elle communique. Toute erreur ou omission relevée sera corrigée dans les plus brefs délais.

CDH COSMETICS décline toute responsabilité quant aux sites reliés directement ou indirectement au sien et dont elle n’a aucun contrôle. Elle n’est notamment pas responsables du contenu de ces sites, des produits ou services qu’ils proposent ou encore de leur respect des dispositions légales et réglementaires.

Les informations relatives aux produits présents sur ce site Internet constituent une synthèse non exhaustive d’informations tirées d’ouvrages et de sites Internet de référence en aromathérapie, de traditions populaires ainsi que de nos expériences personnelles au contact de ces produits. Ces informations sont données à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas constituer ou se substituer à une ordonnance thérapeutique ou médicale. CDH COSMETICS décline par conséquent toute responsabilité quant à toutes formes d’utilisation des huiles essentielles présentes sur ce site Internet. Pour tout usage des huiles essentielles dans un but thérapeutique, nous vous suggérons de vous adresser à un professionnel de la santé.

14. Tribunal compétent
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit Français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Montpellier.

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.cdh-pro.fr suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes.
Ce clic à valeur de “signature numérique”